Règlement
Le Règlement de Vagabond'âges
Introduction
Le projet Vagabond'âges comprend trois entités distinctes, qui participent chacune aux décisions:
- Le propriétaire et bailleur, Christophe Cloarec;
- Les locataires des appartements, désignés par le terme:habitant ,ou collectif d'habitants.
- L'association Vagabond'âges
Ce règlement est là pour sauvegarder l'éthique et les objectifs du projet Vagabond'Âges. Il permet de faciliter le « vivre-ensemble » et la participation sociale et citoyenne des habitants.
Par souci de clarté, ce document utilise le masculin générique, tout en affirmant son intention d'inclure toutes les identités de genre.
Vagabond'Âges est un habitat inclusif, c'est-à-dire que ses habitants décident des activités qui se dérouleront sur le lieu et participent au maximum aux décisions impactant leur vie quotidienne.
Ces décisions seront inscrites dans la Charte du Vivre-Ensemble qui sera rédigée par le collectif d'habitants.
Sommaire
ARRIVÉES ET DÉPARTS DES HABITANTS
I / Arrivées
II / Départs
UTILISATION DES LIEUX
I / Logement individuel
II / Parties communes
VIE COLLECTIVE
I / Lien avec l'extérieur
II / Activités
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ARRIVÉES ET DÉPARTS DES HABITANTS
I / Arrivées
Après la signature du bail et du présent règlement, la date d'effet du bail, est le point de départ d'une période d'essai de deux mois,au cours de laquelle l'animateur reste attentif au déroulé du séjour du nouvel arrivant, et lui propose un point d'étape .
Le renouvellement de la période d'essai pour un mois supplémentaire est possible, en cas de questionnement sur l'adéquation de l'habitant avec le projet Vagabond'âges.
Dans tous les cas de difficultés lors de la période d'essai, ,la décision de l'accueil définitif de l'habitant ou de son départ à l'issu de cette période d'essai, sera examinée au cas par cas par l'association et le bailleur en concertation avec l'habitant, au bout d'un délai maximum de trois mois.
Chaque habitant aura ,préalablement à son arrivée, été informé des modalités de fonctionnement du lieu, du rôle de l'animateur et des bénévoles de l'association, ainsi que de la Charte du Vivre ensemble.
II / Départs
- Départ à l'amiable
- Départ suite à un un conflit au sein de Vagabond'âges
- Départ pour raison de santé
- Départ pour faute grave
1. Départ à l'amiable
Chaque habitant est libre de partir quand il veut dans le respect du bail et de son préavis.
2. Départ suite à un un conflit au sein de Vagabond'âges
Divergences d'intérêt ou de valeurs, incompatibilité de personnalités,non respect des espaces communs,de la vie privée et de la gestion du collectif,nuisance sensorielles persistantes et récurrentes, ayant pour conséquences une dégradation des relations, si ces situations se présentent:
une rencontre avec la ou les personnes concernées,l'animateur,et un ou plusieurs membres de l'association sera organisée.
A l'issue de cette réunion, une feuille de route sera rédigée avec un agenda de résolution du conflit.
Si cet agenda n'est pas respecté une décision sera prise lors d'une réunion entre des membres de l'association et du collectif d'habitants, concernant un éventuel départ, dans le cadre légal du bail.
3. Départ pour raison de santé
Si l'état de santé d'un habitant se modifie et est source de difficultés au sein de Vagabond'âges, l'animateur ou l'association se réserve le droit de provoquer une réunion avec la personne concernée,un membre de sa famille ou sa personne référente, et les partenaires médicaux.
Si l'état de santé de l'habitant ne lui permet plus de rester à Vagabond'âges une solution adaptée sera recherchée en concertation avec toutes les parties prenantes, et un accompagnement organisé au mieux jusqu'à son départ.
4. Départ pour faute grave
En cas de faute grave ( violences, non-respect de l'individu, agression, sortie du cadre légal) le processus suivant sera engagé :
– Rencontre au plus vite, en individuel ,de la ou les personnes concernées, avec un ou plusieurs membres de l'association.
– Accompagnement au dépôt de plainte pour la personne plaignante si elle le souhaite. – Réunion au plus vite, d'un comité composé d'un ou plusieurs membres de l'association,du bailleur, d'un ou plusieurs représentants du collectif d'habitants et de la personne agressée.
Ce comité peut prendre les décisions suivantes :
– soit un sursis au départ de la personne concernée, avec la rédaction d'une feuille de route , d'un agenda de résolution du conflit engendré par la faute grave et du suivi de la feuille de route;
– soit l'exclusion de la vie commune jusqu'au départ au plus vite de la personne concernée.
UTILISATION DES LIEUX
I / Logement individuel
L'habitant est tenu de respecter la propriété,le statut de locataire et la Charte du bien vivre ainsi que la tranquillité et les besoins individuels de chacun.
Un double de clé de chaque appartement sera consigné dans un endroit sécurisé connu de l'animateur, du bailleur, et de certains membres actifs de l'association, pour permettre un accès facilité à chaque logement en cas de nécessité.
II / Parties communes
1. Espaces communs, jardin
L'habitant est tenu de respecter les espaces communs, et la propreté des lieux. Le collectif d'habitants et l'association définissent ensemble la répartition et les modalités d'aménagement et d'entretien des locaux et des extérieurs (tonte de l'herbe, déneigement, ménage,plantations..).
2. Coursive
La partie de circulation dans la coursive ne doit pas être encombrée.
3. L'Espace des possibles et Espace détente
Le collectif d'habitants et l'association définissent l'utilisation de ces lieux tout en préservant l'équilibre du projet Vagabond'âges.
4. Laverie commune
La laverie est accessible à tous les habitants, ainsi qu'aux personnes de l'extérieur.
VIE COLLECTIVE
La vie collective s'articule autour de l'Espace des possibles: le but est de favoriser l'interaction entre les habitants et les personnes de l'extérieur dans un esprit de liberté et d'échanges.
I / Lien avec l'extérieur
Les espaces de coworking sont accessibles dans les horaires d'ouverture de la grande salle, sauf exception.
Le collectif d'habitants peut demander l'exclusivité de l'utilisation de l'Espace des possibles pour certaines activités spécifiques ou singulières, l'association restant décisionnaire. La salle a un rôle déterminant pour assurer la pérennité économique du lieu. L'association peut donc exceptionnellement se donner la priorité pour y organiser des activités ou accueillir des évènements.
II / Activités
Le collectif d'habitants avec l'animateur élabore un programme d'activités.